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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT
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MODULO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULO
SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4236070
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2025
MODULO de SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT

Présentation de la marque MODULO

Déposée le 23 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT domicilié(e) 210 Route de Gautreau - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 734 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : S , ALU.LINE , ABRIALU , OPTIMO


SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT, société par actions simplifiée - 210 Route de Gautreau - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France - SIREN 508734480


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 23 mars 2016 - Retrait partiel n°665535 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°687008 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 3 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758359 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-03

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines] ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines] ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; ferme-porte électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; vérins [machines].